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2017-04-02 – 13h30 – Cours de généalogie

Le registre foncier du Québec - CETTE ACTIVITÉ AFFICHE COMPLET !

Présentée par Gaston Labrecque
Dimanche 2 avril 2017, 13h30 - 16h00
Maison de la généalogie

Prix : 20 $ (membres) ou 30 $ (non-membres)

Ce cours été développé à l'intention de généalogistes désireux d'identifier les terres de leurs ancêtres. Les participants apprendront à utiliser l'index des immeubles du registre foncier du Québec, à identifier la fiche immobilière et les plans cadastraux des lots. Ils découvriront également comment retrouver les contrats notariés qui sont rattachés aux lots qui les intéressent.


Plan de cours :
I. Introduction : Gestion des terres
A. Le régime seigneurial et les cantons,
B. La période 1775-1841,
C. La période 1854-1878,
D. La rénovation cadastrale récente.

II. Le registre foncier du Québec (RFQ) et l’index des immeubles (IM).
A. Présentation du RFQ et de l’IM,
B. Inscription à l’IM,
C. Consultation de l’IM :
1. Période 1888 à nos jours,
2. Période antérieure à 1888 :
a) Les contrats notariés (BAnQ)
b) Les index primitifs
D. Exemples de résultats obtenus.

III. Les cadastres
A. Le plan cadastral du RFQ,
B. Les cadastres abrégés,

IV. En résumé


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